Les différentes formes de la contrefaçon et leurs impacts économiques

8 décembre 2006

Un escroc au faux champagne mis en examen à Perpignan

Le 1er octobre 2004, à Perpignan, un escroc présumé originaire du Gard, âgé de 45 ans, qui vendait par internet du vin mousseux de mauvaise qualité sous l'appellation "champagne", a été mis en examen. Cet escroc mettait en vente un vin blanc vaguement...

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3 décembre 2006

Dossier du faux champagne (Belgique) : Des milliers d’euro réclamés.

Cet article reprend cette affaire belge de faux champagne. On y apprend que cette fraude été organisée depuis 4 ans, et qu'elle fonctionnait avec des travailleurs non déclarés. Les patrons de la société des Vins Simon, les époux Simon, leur fils (aujourd’hui...

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3 décembre 2006

Faux champagne : le distributeur va devoir payer (29/12/2000).

Un faux champagne (en réalité un vin espagnol) a été saisi en décembre 2000 à Andenne (Belgique), dans les locaux d’une société de vins. 45 000 bouteilles, pour une valeur de 16 millions de francs belges avaient été falsifiées. Des saisies ont également...

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20 novembre 2006

Risques pour le consommateur (1)

La fabrication des produits contrefaits peut être réalisée à l’aide de produits de base de médiocre qualité par une main d’œuvre non qualifiée, t la distribution peut être faite par des clandestins. Le service après-vente est donc inexistant. Il existe...

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20 novembre 2006

Pertes d'emplois

La diminution d’activité des entreprises a des incidences sur le volume des emplois proposés par ces entreprises. La perte a été estimée à par le comité national anti-contrefaçon (CNAC) à 200 000 emplois dans le monde, dont 100 000 en Europe et 30 000...

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20 novembre 2006

Pertes économiques et fiscales pour les Etats (1)

Les produits contrefaits s’écoulent généralement dans des circuits clandestins échappant aux autorités publiques. La contrefaçon a des incidences nuisibles sur le niveau de richesse créé par les différents agents économiques des différents Etats membres...

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18 novembre 2006

La contrefaçon détruit emplois et valeur ajoutée.

L’Assemblée nationale propose une étude sur la contrefaçon et ses impacts. Ce rapport mentionne que les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon peuvent se traduire par 4 types de pertes : - L’impact sur les créateurs, qui se traduit par le fait...

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18 novembre 2006

Coût de la contrefaçon pour l'Union Européenne.

Laszlo Kovacs, commissaire européen à la fiscalité, a annoncé pour le seul phénomène de la contrefaçon un coût total de 500 milliards d’euros pour l’Union Européenne. Les douaniers européens ont en effet intercepté plus de 75 millions de produits contrefaits...

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18 novembre 2006

Contrefaçons de produits de maroquinerie (3)

Saisie de contrefaçons de grandes marque de maroquinerie à Roissy en 2003. Le 27 juin 2003, les services douaniers de Roissy ont saisi 2 lots d'articles de maroquinerie contrefaits, soit un nombre total d’articles de 1665. La contrevaleur de ces articles...

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18 novembre 2006

Contrefaçons de produits de maroquinerie (2)

L'opération "Champs Elysées". - En décembre 2005, en Suisse, une femme africaine soupçonnée de faire du trafic de produits de contrefaçon a été interpellée. Son arrestation a permis la saisie d’un grand nombre d’articles de maroquinerie contrefaits. Cette...

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